Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTERTORF
POUGET SOLAMI SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1432687
Date de dépôt :
23/10/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2007

Présentation de la marque INTERTORF

Déposée le 23 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERTORF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POUGET SOLAMI domicilié(e) ARANDON, 38510 MORESTEL (dossier no 2091658) - France et immatriculée sous le numéro RCS 643 620 123 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2091658) - France.

La marque INTERTORF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTERTORF est expirée depuis le 23 octobre 2007.

POUGET SOLAMI a également déposé les autres marques suivantes : BARFLOR , PEATFLOR , LES JARDINS DE L'ABBAYE , TERRODIS , SOLAVIE , STONECLAY , L'ENERGIE DU JARDIN , AGROBAR


POUGET SOLAMI SA Société Anonyme - ARANDON, 38510 MORESTEL (dossier no 2091658) - France - SIREN 643620123


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2091658) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1997 n°2091658 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-13

Inscription le 12 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249664 - Publication au BOPI 1998-02-12

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut tourbes, terreaux et engrais, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.